Cabinet Longuemart
177 rue Eau de Robec
76 000 ROUEN
Capital social : 350 000 €
SIREN : 390 582 708
Tél. : 02 32 76 65 65
AccueilMentions légales
Mentions légales
Coordonnées
Création & Hébergement
Droits d'auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du Cabinet Longuemart ou de tiers ayant autorisé Cabinet Longuemart à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Cabinet Longuemart est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Ce site respecte le droit d'auteur.
Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservées.
Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Les actualités provenant de notre site proviennent des Échos Publishing et par conséquent les droits d'auteur de ces articles leurs appartiennent.
Données à caractère personnel
Les informations recueillies proviennent :
Conformément à l’article 27 de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, modifiée aux termes de la loi du 6 aout 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute donnée à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre depuis le formulaire de la page "contact" du site internet.
Droit d'accès, de modification et de suppression :
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre depuis le formulaire de la page "contact" du site internet.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Cabinet Longuemart
177 rue Eau de Robec
76 000 ROUEN