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La comptabilisation des pertes à terminaison des contrats à long terme

Même si vos travaux ou vos prestations de services ne sont pas terminés, vous pouvez constater une perte lors de l’exécution de contrats à long terme. En tant qu’entreprise, comment comptabiliser vos charges et produits ? Quelle est la procédure pour la comptabilisation des pertes ?

Qu’est-ce qu’un contrat à long terme?

En comptabilité, le contrat à long terme existe seulement dans certains secteurs d’activité: BTP, informatique, industrie aéronautique et spatiale. Il est négocié dans le cadre d‘un projet unique et individualisable – construction ou réalisation d’un bien ou service - et s’échelonne sur au moins deux exercices comptables.

Dans ce cadre, deux méthodes de comptabilisation sont autorisées :

  • La méthode à l’achèvement : le chiffre d’affaires est comptabilisé lorsque le contrat est  totalement exécuté
  • La méthode à l’avancement : comptabilisation des charges, des ventes et du résultat en lien avec l’avancement du contrat.

Quelle que soit votre méthode, pour évaluer les biens et les travaux en cours à la clôture de l’exercice, il faut:

  • Des moyens 
  • Des prévisions fiables du projet avec une marge prévisionnelle. 
  • Calculer l’avancement du projet: rapport entre les charges réelles cumulées et les charges totales du prévisionnel.

comptabilisation des pertes à terminaison

Qu’est-ce qu’est la méthode à l’avancement?

Les ventes et le produit sont comptabilisés pendant l’exécution d’un contrat et modifiés selon le résultat final attendu. 

  • En cas de bénéfice prévisionnel, on enregistre les charges et les produits réels de l’exercice. A la clôture des comptes, il faut que le cumul du résultat soit proportionnel au résultat souhaité du projet.
  • En cas de déficit prévisionnel, une provision pour perte à terminaison constatera la perte totale prévisionnelle. 

Qu’est-ce que la méthode à l’achèvement?

  • En cas de bénéfice prévisionnel, le résultat sortira seulement lorsque le projet sera entièrement terminé: aucun bénéfice ne sera enregistré pendant les exercices intermédiaires. Les en-cours du contrat seront valorisés à la clôture de chaque exercice. 
  • En cas de déficit prévisionnel, dès le 1er exercice comptable, une “provision pour perte à terminaison” sera passée. Son montant équivaut à la différence entre la perte comptable cumulée et la perte prévisionnelle du projet. La perte réelle du contrat dans l’exercice est déductible fiscalement.

Si vous souhaitez plus d'informations concernant la comptabilisation des pertes à terminaison des contrats à long terme, n'hésitez pas à prendre contact avec un expert comptable qui saura vous guider.

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